Mentions légales

Article 1. IDENTIFICATION

Editeur du site www.chateau-bessonies.com :
Château de Bessonies
Le Château
46210 Bessonies
France
Tel : +33 (0)6 03 82 20 18
Directeur de la Publication :
Conception, Réalisation et Design : Nematis, Agence web, 15 avenue Grande Bretagne, 66000 Perpignan, www.nematis.com
Hébergeur : MODEL FX, 10, rue Cesar Franck, 33400 Talence, France, www.model-fx.com

Article 2. DONNÉES PERSONNELLES

Soucieux du respect de votre vie privée, Château de Bessonies s'engage à ce que tous les éventuels collectes et traitements d'informations personnelles soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus diffusés sur ce site (marques, vidéos, sons, textes...) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, et par la législation internationale.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

A défaut d'autorisation expresse de Château de Bessonies, il est strictement interdit d'exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Copyright 2007 - 2010 Château de Bessonies. Tous droits réservés.